1. Horaires d’ouverture, secteur d’activité et réservation
La Patte Tendre est ouverte de 8h à 20h du lundi au samedi, son secteur d’activité est étendu à 10km autour de Grasse 06130.
Le dimanche est son jour de fermeture (exception pour les visites à domiciles et promenades qui peuvent être effectuées le dimanche moyennant un supplément). Le dimanche, son téléphone est réservé aux urgences concernant les visites à domicile en cours.
Pour la contacter, les mails et les SMS sont à favoriser car traités plus rapidement. Dans la mesure du possible, son délai de réponse est de 24h à 48h.
Pour réserver une prestation de La Patte Tendre, plusieurs solutions sont proposées au client : via le site internet, par mail, messagerie Facebook, SMS ou appel téléphonique. La Patte Tendre confirmera la réservation et contactera le client pour prendre des informations sur son animal avant le rendez-vous.
2. Accord pour l’utilisation d’images
Le client peut donner son accord pour que les photos et vidéos prises par La Patte Tendre pendant ses prestations et que le nom de son animal soient utilisés.
Ces photos et informations seront utilisées professionnellement sur ses réseaux sociaux, brochure et outils de communication, site Internet et sites spécialisés, mémoire de formation pour une durée d’un an renouvelable à partir de la date de la signature.
En cas d’opposition à cet usage, le client en informera La Patte Tendre et ne signera pas l’autorisation. Le propriétaire peut revenir sur son choix, dans ce cas, il le signalera à La Patte Tendre.
3. Confidentialité
La Patte Tendre respecte la vie privée de ses clients, elle ne mentionne ni leurs noms ni leurs adresses. Elle ne diffuse aucun document les concernant, elle ne travaille avec aucun tiers et les coordonnées de ses clients ne seront pas diffusées.
4. Règlements et tarification
La Patte Tendre accepte les règlements en espèce et les virements bancaires (uniquement pour les visites à domiciles et promenades). En cas de règlement par virement bancaire pour les visites à domicile et les promenades, le solde de la prestation (60% du montant total) doit être viré 48h avant la prestation de visites à domicile. En cas de non paiement, les visites à domiciles ou les promenades ne seront pas effectuées et les arrhes seront conservées. Les arrhes seront encaissées quinze jours avant le début des prestations de visites et de promenades.
Après chaque prestation, La Patte Tendre éditera une facture qui sera transmise au client. Tous les tarifs peuvent être modifiés et sont indiqués sur les plaquettes, brochures, contrats et site Internet.
Tous droits réservés. Lauriane Cosi EI 36 avenue Louis Cauvin 06130 Grasse 07.60.55.88.81 lapattetendre@gmail.com 1/7
Pour éviter le gaspillage de papier tout les documents (contrats, fiches d’informations, factures, …) seront envoyés par mail. Si le client souhaite en avoir une copie en version papier, il devra en informer La Patte Tendre.
5. Annulation
Si le massage ou le conseil en Fleurs de Bach ne peut pas être réalisé pour cause d’annulation de dernière minute le jour du rendez-vous, une facturation de 20,00€ sera demandée pour la gêne occasionnée (déplacement et organisation de la tournée).
Pour les visites à domicile et pour les promenades, le propriétaire a le droit d’annuler sa réservation quinze jours avant la date prévue de leur début sans motif valable. Les arrhes versées lui seront alors rendues. Passé ce délai, l’annulation sans motif valable ne donnera pas droit au remboursement des arrhes. En cas de motif impérieux (accident, décès du propriétaire ou d’un membre de sa famille, perte, vol ou décès de l’animal) les arrhes seront restituées au client.
Les motif d’annulation de vacances, de congés, de départ reporté ou de retour anticipé du client ne font pas l’objet de remboursement des visites non effectuées. En cas d’annulation de la prestation par la pet-sitter, elle versera au propriétaire de l’animal le double des arrhes reçues.
6. Médiateur et assurances
En cas de litige, Médiavet (https://mediavet.net Convention MEDIAVET-D-23-3381), le médiateur à la consommation de La Patte Tendre sera saisi pour trouver une conciliation. La Patte Tendre a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et à une Protection Juridique.
7. Le massage canin
Le massage canin est une technique de bien-être, qui active la circulation des fluides, soulage la masse musculaire, aide aux problèmes de mobilité, accompagne le processus de vieillissement et détend l’animal. Le vétérinaire reste le seul référent quant à la santé de l’animal, le masseur ne remplace en aucun cas une consultation chez ce dernier.
Le massage ne pourra pas se dérouler :
– si la femelle est en gestation ;
– en période de croissance ;
– en cas de diarrhées, colites coliques, hernies, fièvre ;
– en cas de problèmes dermatologiques (eczéma, dermites, …) ou de maladie nerveuse ; – moins deux heures après la prise du repas.
La liste des contre-indications est non exhaustive. En cas de doute sur la santé de l’animal, le masseur refusera de pratiquer le massage.
Le propriétaire s’engage à :
– permettre à son chien d’avoir fait ses besoins et de s’être dépensé avant le massage ; – respecter les consignes pour que le massage puisse se dérouler dans le calme ; – ne pas intervenir (physiquement ou verbalement) pendant le massage ;
– ne pas tenter de reproduire les gestes du masseur au risque de blesser l’animal.
La fiche de renseignements est remplie avec le propriétaire de l’animal. Elle est valable un an. En cas de modification ou de changement de l’état de santé de l’animal, le propriétaire s’engage à prévenir La Patte Tendre.
Les massages pourront être filmés par La Patte Tendre, les vidéos pourront être utilisées comme outils de communication ou en cas de litige et seront conservées pendant un an.
8. Les conseils et élixirs de Fleurs de Bach
Les conseils et élixirs de Fleurs de Bach sont possibles pour tous types d’animaux et pour les humains. Les fleurs de Bach aident à rééquilibrer les émotions, à s’adapter, à surmonter une situation précise ou récurrente.
Elles peuvent être complétées par un changement d’habitudes et par l’intervention d’un professionnel (éducateur, comportementaliste, vétérinaire, …). Elles ne remplacent pas le vétérinaire qui reste le seul référent quant à la santé de l’animal.
Le taux d’alcool contenu dans les Fleurs de Bach est très minime (0,05%), selon le Center Bach il n’y a aucun danger pour les animaux de compagnie.
Il est convenu d’un rendez-vous de suivi. Tout autre rendez-vous ou renouvellement du flacon sera facturé. Le suivi permet de noter les changements chez l’animal, les effets des fleurs et ajuster si besoin la composition de l’élixir en fonction de ses émotions et de son comportement.
La Patte Tendre se tiendra évidemment disponible pour répondre à toute question pendant la période de prise des Fleurs de Bach.Tout renouvellement d’un flacon ou rendez-vous en présentiel sera facturé.
9. Les visites à domicile et les promenades
Le but d’un service de visites à domicile est d’assurer les soins quotidiens aux animaux pendant l’absence du client qui est le propriétaire de l’animal.
La Patte Tendre rend visite aux chiens, aux chats, aux autres animaux domestiques dans la catégorie des Nouveaux Animaux de Compagnie (petits mammifères, oiseaux domestiques, poissons, à l’exclusion des espèces soumises à une réglementation particulière), volailles et animaux de basse-cour.
Les missions principales de la pet-sitter sont : la distribution des repas, le changement de l’eau et le nettoyage des gamelles, la prise de médicaments (sur ordonnance), les soins courants (brossage, coupe des griffes …), le nettoyage de la litière, les jeux, caresses et sorties (dans le jardin/en intérieur et/ou promenades pour les chiens), l’apport de réconfort à l’animal pendant l’absence du propriétaire.
Un service de promenades ponctuelles ou régulières est également proposé pour un ou deux chiens. Les promenades sont de 30 minutes à une heure à compter du moment où la pet-sitter vient récupérer le chien et le dépose chez son propriétaire. Elles sont faites dans un rayon de 5km maximum autour de chez lui.
En ville ou en campagne, les règles sont précises pour que la promenade soit idéale. La promenade pourra être ludique avec des exercices et amusante avec des jouets.
a) Contrat de visites ou de promenades
Le contrat des visites à domicile ou de promenades prend effet dès signature des deux parties qui sont le propriétaire de l’animal ou des animaux et de La Patte Tendre.
Le contrat mentionne les dates des visites ou des promenades à effectuer, leur nombre par jour, leur durée et pour quel type d’animal.
Les rendez-vous de remise des clés et de leur restitution sont indiqués et pourront être modifier en accord des deux parties, au plus tard 48h avant le rendez-vous initial. Aucune clé ne sera remise à un tiers ou déposée dans une boite aux lettres.
b) Première rencontre
La première rencontre a lieu après une première prise de contact, après l’acceptation et la signature du devis par le propriétaire de l’animal. La pet-sitter se rend au domicile de celui-ci pour prendre note des informations nécessaires à la prestation.
Cette première rencontre est gratuite et obligatoire pour tout nouveau client. Elle n’engage ni le client ni la pet-sitter à mettre en place une prestation de visites à domicile.
c) Réservation
Le contrat et la fiche de visite seront envoyés par mail par la pet-sitter au client ou remis en main propre par la pet-sitter en cas de réservation lors de la première rencontre.
En cas d’envoi des documents pour la réservation, le client devra les signer et les renvoyer par voie postale en joignant un chèque pour les arrhes ou par virement bancaire avec preuve (40% du montant total) afin de valider la réservation. Sans versement des arrhes, la réservation ne sera pas validée. Les arrhes seront encaissées quinze jours avant le début des prestations de visites et de promenades.
d) Modification de la fiche de visites
Toute modification de consignes affectant directement la prestation est soumise à acceptation de la pet-sitter. Une modification peut entraîner l’annulation de la prestation prévue. Dans ce cas, la pet-sitter gardera les arrhes versées par le client.
e) Facturation
La facturation totale sera détaillée dans le contrat et le devis.
Le solde de la prestation (soit les 60% restant après versement des arrhes) devra être versé dès la fin de la prestation, à la restitution des clés en espèces. En cas de règlement par virement bancaire, la facture devra être soldée au maximum 48h avant le début des visites. En cas de non paiement, les arrhes seront conservées et une action en justice pourra être entamée.
En cas d’achats nécessaires au bon déroulement des visites (litières, médicaments …) la facture devra être réglé par le propriétaire et un supplément de 20€ sera demandé pour le déplacement. En cas de stationnement payant, les tickets de l’horodateur seront joints à la facture des visites à domicile. Une visite ou promenade le dimanche ou un jour férié entraînera une facturation de 10€ supplémentaire par visite ou par promenade.
f) Engagements de la pet-sitter
La pet-sitter s’engage à respecter les cinq libertés individuelles d’un animal de la charte de l’OIE (l’organisation mondiale de la santé animale) sans discrimination, quel que soit l’espèce, la race, la taille, le sexe, l’âge ou le caractère de l’animal :
– absence de faim, de soif et de malnutrition ;
– absence de peur et de détresse ;
– absence de stress physique et/ou thermique ;
– absence de douleur, de lésions et de maladie ;
– liberté d’expression d’un comportement normal de son espèce ;
La pet-sitter sera attentive aux besoins de l’animal, sa responsabilité étant engagée quant à la sécurité, le bien-être physique et psychique de l’animal qui lui est confié.
Elle devra respecter les indications de la fiche annexée au contrat relatives aux habitudes de l’animal en terme de sortie, à ses dépenses physiques, à son besoin de réconfort, d’affection et tout autre point noté par le propriétaire.
Elle utilisera des méthodes d’éducation positive, basée sur la confiance mutuelle avec l’animal (caresses, voix, friandises, arrêt de l’exercice). Elle n’utilisera pas des méthodes d’éducation et des outils ne respectant pas l’animal, pouvant le blesser et le contraindre (pistolets à eau, balais, fouets, colliers étrangleurs, chaînes d’attaches, retrait de nourriture, punitions, coups de pieds, gestes brusques etc …).
Elle s’engage à envoyer au propriétaire des nouvelles accompagnées de photos ou de vidéos par mail, SMS, Messenger ou Whatapps.
En cas d’urgence ou de question, elle contactera le propriétaire par les moyens en sa possession. S’il ne répond pas et que la pet-sitter en juge la nécessité, elle fera appel ses contacts d’urgence et son vétérinaire.
g) Le propriétaire
Le propriétaire affirme et prouve être le détenteur légal de l’animal par un titre de propriété, une identification de l’animal ou par tout autre moyen en sa possession.
Il remettra à la pet-sitter les documents d’identification de l’animal, son carnet de santé, les éventuels médicaments et leur ordonnance, des sacs poubelles, des éponges et matériel de nettoyage, les clés de la maison ou de l’appartement et tout matériel jugé indispensable au bon déroulement des visites à domicile.
Il donnera à la pet-sitter les coordonnées de deux contacts d’urgences (nom, prénom, numéro de téléphone et adresse mail) à prévenir en cas d’urgence. Il devra avertir ces personnes de son absence et du passage de la pet-sitter. Elles doivent être disponibles en cas d’urgence et habiter dans un rayon de 20km maximum du lieu de résidence du propriétaire de l’animal.
Il préviendra également son vétérinaire de son absence et mentionnera les coordonnées d’un deuxième vétérinaire et/ou d’un autre professionnel de santé de son animal.
Le client doit informer la pet-sitter de la présence de vidéo surveillance ou d’alarmes actives dans sa propriété pendant la garde. Il informera la pet-sitter de pièces qui lui sont interdites d’accès dont les toilettes si tel est le cas.
Le propriétaire confirme que toutes les informations transmises sont exactes. Il s’engage à répondre toutes les questions avant et pendant la garde à la pet-sitter.
h) Refus de réservation
La pet-sitter se donne le droit de refuser la réservation d’un client si :
– son planning est trop chargé et ne permet pas de répondre correctement à la demande du client ; . les visites présentent un risque pour sa sécurité ou pour celle de l’animal ;
– la prestation s’avère difficile à effectuer ou non-adaptée à ses qualifications ; . l’animal n’appartient pas au client, n’est pas identifié, est détenu sans preuve de propriété ; . l’animal a un état de santé préoccupant, est malade ;
– le chien est catégorisé I ou II ;
– le client utilise des méthodes d’éducation non compatibles avec celles de la pet-sitter ; . les conditions de vie ou/et de détention de l’animal ne répondent pas aux besoins de l’animal ; . le client n’habite pas dans la zone géographique desservie la pet-sitter.
i) Arrêt de la prestation en cours
La pet-sitter se donne le droit d’arrêter les visites à domicile si elles présentent un risque pour sa sécurité, pour celle de l’animal ou en cas de force majeure. Dans ce cas, la pet-sitter préviendra le client et demandera aux contacts d’urgence de prendre le relais des visites au domicile pendant l’absence du client.
Les visites non effectuées ne seront pas remboursées si :
. l’animal n’appartient pas au client, n’est pas identifié, est détenu sans preuve de propriété ; . le client utilise des méthodes d’éducation non compatibles avec celles de la pet-sitter ; . les conditions de vie ou/et de détention de l’animal ne répondent pas aux besoins de l’animal ; . l’animal est jugé dangereux ou agressif envers la pet-sitter.
Les visites non effectuées seront remboursées en cas de :
– conditions climatiques exceptionnelles ne permettant pas le déplacement de la pet-sitter ; . situation inédite ne dépendant pas du bon vouloir de la pet-sitter ;
– raison médicale, décès ou accident de la pet-sitter ou de son entourage proche.
j) Santé de l’animal et urgences vétérinaires
Le propriétaire doit indiquer à la pet-sitter si l’animal est vacciné, s’il est malade, porteur sain d’une maladie, contagieux ou atteint d’une pathologie. Ses déparasitages internes et externes devront être renouvelés un mois avant la période de visites à domicile.
La pet-sitter ne pratique pas d’actes médicaux, seul le vétérinaire peut les réaliser.
En cas d’urgence, l’animal sera amené chez le vétérinaire indiqué dans la fiche de visites. La pet-sitter avancera les frais vétérinaires qui lui seront remboursés par le propriétaire lors de la facturation totale. Si elle est responsable du motif de la consultation, les frais resteront à sa charge.
En cas de décès, une autopsie sera réalisée pour détecter les raisons du décès de l’animal. La pet-sitter transmettra une facture et une attestation du vétérinaire pour justificatif.
k) Transport de l’animal
Le propriétaire de l’animal autorise la pet-sitter à transporter son animal exceptionnellement pour des promenades ou vers la clinique vétérinaire en cas de nécessité. Son assurance automobile a une option « transport d’animaux et de matériel ».
l) Responsabilités
La pet-sitter est responsable de l’animal pendant sa présence lors de ses visites. En cas de parasitisme, de maladie chronique ou incubatrice qui surviendrait avant, pendant ou après sa garde, elle ne pourra être tenue pour responsable.
La pet-sitter n’est pas responsable des dégâts occasionnés par l’animal pendant l’absence de ses propriétaires (destructions, griffures, clôtures cassées, malpropreté, …).
Si l’animal a accès à l’extérieur de manière permanente ou temporaire, elle décline toutes responsabilité liée à sa fugue, à ses blessures ou à son décès, à son vol ou aux accidents qu’il pourrait causer. Elle pourra dans la mesure du possible, aider le propriétaire de l’animal à gérer cette situation de crise.
Elle n’est pas responsable des dégâts causés par un élément extérieur (catastrophes naturelles, vandalisme, inondations, …). Elle préviendra dès la découverte du dégât, le propriétaire de l’animal et les autorités compétentes si nécessaire.
En cas de litige, une médiation sera mise en place avec Médiavet (https://mediavet.net Convention MEDIAVET-D-23-3381). La pet-sitter a souscrit à une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Protection Juridique.
m) Horaires et durées
Chaque visite à domicile ou promenade dure au minimum 30 minutes jusqu’à une heure en fonction du besoin des animaux, de la formule choisie et des missions affectées à la pet-sitter. Elle s’engage à respecter des horaires réguliers de visite pour ne pas perturber l’animal.
La pet-sitter gère son planning et donc planifie les horaires de visites à sa convenance. En cas de prise de médicaments ou de repas donnés à heures fixes, la pet-sitter veillera à prendre en considération la demande du propriétaire et les besoins de l’animal.
Les visites à domicile se font entre 8h et 20h, week-end et jours fériés compris entraînant une facturation de 10€ supplémentaires par visite ou promenade. La pet-sitter ne fait pas de visites de nuit. En période de canicule, elle ne fait pas de promenade entre 10h et 16h.
Elle s’accorde des périodes d’indisponibilité, de congés ou elle ne prendra pas de réservation.
En prenant connaissance de ce document, vous acceptez les Conditions Générales de Vente qui y figurent.
Tous droits réservés. Lauriane Cosi EI 36 avenue Louis Cauvin 06130 Grasse 07.60.55.88.81 lapattetendre@gmail.com